Chers tous,
Lors de votre arrivée au Spéléo-Secours, vous avez signé un « acte de candidature ». Ce document date de 2001 et, même sil a évolué fréquemment, il ne correspond plus aux législations actuelles.
En particulier, des inspecteurs du fisc pourraient vous réclamer des impôts sur les remboursements de frais que vous recevez de lÉtat. Cest plus particulièrement à risque pour ceux qui auraient un statut dindépendant.
Pour éviter tout problème (parapluie avec ceinture et bretelle !), nous allons vous proposer de signer le document en annexe (version PDF et Word).
Ce document doit encore être approuvé par la commission Spéléo-Secours et par le CA de lUBS. Il test donc envoyé pour consultation.
Si certains aspects de ce document ne te paraissent pas clairs, merci den faire part. Cela permettra dadapter le texte final.
Pour le CA de lUBS,
Pour le Spéléo-Secours
Benoît
PS : merci à tous ceux qui ont aidé à la rédaction de ce document.