Chers tous,

Lors de votre arrivée au Spéléo-Secours, vous avez signé un « acte de candidature ». Ce document date de 2001 et, même s’il a évolué fréquemment, il ne correspond plus aux législations actuelles.

En particulier, des inspecteurs du fisc pourraient vous réclamer des impôts sur les remboursements de frais que vous recevez de l’État. C’est plus particulièrement à risque pour ceux qui auraient un statut d’indépendant.

Pour éviter tout problème (parapluie avec ceinture et bretelle !), nous allons vous proposer de signer le document en annexe (version PDF et Word).

Ce document doit encore être approuvé par la commission Spéléo-Secours et par le CA de l’UBS. Il t’est donc envoyé pour consultation.

Si certains aspects de ce document ne te paraissent pas clairs, merci d’en faire part. Cela permettra d’adapter le texte final.

Pour le CA de l’UBS,

Pour le Spéléo-Secours

Benoît

PS : merci à tous ceux qui ont aidé à la rédaction de ce document.